Mentions légales & conditions d’utilisation

(actualisé le )

Propriétaire du site

le site http://www.lyc-rosaparks-montgeron.ac-versailles.fr est le site web du :
Lycée Rosa Parks, 2 place de l’Europe 91230 MONTGERON

Éditeur

Le rectorat de l’académie de Versailles
3, boulevard de Lesseps
78 17 Versailles cedex
Téléphone : 01 30 83 44 44

Hébergeur

CRDP Académide de Versailles

Droit d’auteur et de reproduction

Les documents publics ou officiels ne sont couvert pas aucun droit d’auteur (article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle). Il peuvent donc être reproduits librements.
Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est interdite.

La reproduction, par n’importe quel moyen et à n’importe quelle fin, des documents non publics, des graphismes, photographies et ressources multimédias issus du site de l’académie de Versailles ou des sites hébergés par l’académie de Versailles (sites d’établissement, sites thématiques, sites disciplinaires) est soumise à l’accord préalable de leurs auteurs dont les coordonnées figurent en page d’accueil.

En cas de doute sur l’identité des détenteurs, une demande d’information peut être adressée au service Communication du rectorat de l’académie de Versailles ce.communication@ac-versailles.fr Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. .

Toute copie partielle ou totale de ce site ou des sites hébergés par l’académie de Versailles est soumise à autorisation.

En cas de doute sur l’identité des détenteurs, une demande d’information peut être adressée au service Communication du rectorat de l’académie de Versailles ce.communication@ac-versailles.fr Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. .

Toute copie partielle ou totale de ce site ou des sites hébergés par l’académie de Versailles est soumise à autorisation.

Liens vers ce site

Le site de l’académie de Versailles autorise la mise en place de liens hypertextes pointant vers ses pages, sous réserve :

  • de ne pas utiliser la technique du lien profond, c’est-à-dire que les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais visibles par l’ouverture d’une fenêtre indépendante ;
  • que la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé soit précisée ;
  • que les informations utilisées ne le soient qu’à des fins personnelles, éducatives, associatives ou professionnelles, toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdite.

Cette autorisation ne s’applique en aucun cas aux sites internet diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant d’une façon générale porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Traitement automatisé d’informations nominatives

Ce site ne collecte sur les visiteurs du site aucune autre information nominative ou personnelle que celles qui lui sont ouvertement et volontairement fournies en particulier par l’intermédiaire des adresses électroniques de ses correspondants.

Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, contactez-nous.

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.

Données statistiques

Afin de mieux connaître les centres d’intérêt des visiteurs du site et en vue de son amélioration, nous pouvons être amenés à mesurer le nombre de visites, de pages vues, ainsi que l’activité des visiteurs sur le site, et leur fréquence de retour. A cet effet, la technologie des cookies peut être utilisée. Il vous est possible de refuser ces cookies ou de les supprimer sans que cela ait une quelconque influence sur votre accès aux pages du site. Pour vous opposer à l’enregistrement de cookies, ou être prévenu avant d’accepter les cookies, nous vous recommandons la lecture de la rubrique d’aide de votre navigateur qui vous précisera la marche à suivre.

Par ailleurs, l’académie de Versailles procède à l’analyse de la fréquentation du site à partir de l’exploitation des données de connexion. Les adresses I.P relatives aux consultations effectuées ne sont pas conservées au-delà de 12 mois.

Conditions d’utilisation du site

L’utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il est invité à respecter les bons usages de l’internet, en particulier dans l’utilisation des adresses électroniques du personnel académique.
Il est rappelé que l’article 26 de la loi du 6 janvier 1978 « Informatique et libertés » prohibe toute collecte massive de ces adresses, à l’insu de leurs détenteurs, pour procéder à l’envoi massif de messages non désirés, quel que soit l’objet des messages diffusés. En application de l’article 16 de cette loi, sont également interdites la constitution de systèmes d’envoi automatisé de messages, la création de bases de données réunissant les adresses électroniques du personnel académique, et la mise en place de traitements automatisés d’informations nominatives le concernant qui n’auraient pas fait l’objet d’une déclaration préalable à la CNIL.

P.-S.